2ème édition du "CESU Mode d'emploi" (avril 2008)
Ce guide est destiné aux organismes financeurs de prestations sociales susceptibles d'être versées en CESU préfinancé (collectivités locales, caisses de retraite, mutuelles etc...).
Introduction :
Il a vocation à répondre aux multiples questions que ce nouveau moyen de paiement suscite, tant au niveau des décideurs qui doivent disposer d'éléments d'information pour mesurer les enjeux liés à ce dispositif, qu'au niveau des gestionnaires, qui ont besoin d'appréhender l'ensemble de la démarche à engager et de disposer d'un guide de conduite du projet, correspondant aux différentes étapes depuis l'étude préalable jusqu'à la mise en oeuvre du projet.
Il a été conçu, dans le cadre du Club Cesu, avec le concours de financeurs déjà utilisateurs du CESU préfinancé, de futurs utilisateurs et d'experts pour chacun des domaines concernés.
Sommaire :
Chapitre 1 - Le CESU préfinancé en 5 points :
1. Le CESU préfinancé
2. Les prestations sociales payables en CESU préfinancé ?
3. Quel est l'intérêt d'utiliser le CESU préfinancé ?
4. Questions / réponses
5. Je décide de mettre en place le CESU préfinancé
Chapitre 2 - La conduite du projet :
Le schéma de conduite du projet
Les fiches
Chapitre 3 - Cotisations sociales en cas d'emploi direct :
Processus de mise en place du mode de déclaration des salaires payés en CESU préfinancés
A noter :
Ce guide ne traite pas le CESU bancaire.
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